Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIBRESSE
AGRIOEUF Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1518935
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque QUALIBRESSE

Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIBRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRIOEUF domicilié(e) Route de Pont d'Ain, 01320 CHALAMONT (dossier no 2133107) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 525 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2133107) - France.

La marque QUALIBRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIBRESSE est expirée depuis le 8 mars 2009.

AGRIOEUF a également déposé les autres marques suivantes : AGRICOQ , POULD'OR , CHANTEBRESSE , (Marque figurative)


AGRIOEUF Société à Responsabilité Limitée - Route de Pont d'Ain, 01320 CHALAMONT (dossier no 2133107) - France - SIREN 330525635


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2133107) - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2133107 - Publication au BOPI 1998-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Des oeufs.